Introduction à la version 2018 des 23 Guides Opérationnels
2018_GO-01 Série 1 Généralités n°1- Glossaire des termes usuels
Glossaire des termes usuels
2018_GO-02 Série 1 Généralités n°2- Liste des essences forestières de RDC
Liste des essences forestières de RDC
2018_GO-03 Série 2 Inventaire d’aménagement n°1- Normes du plan de sondage de l’inventaire d’aménagement
Normes du plan de sondage de l’inventaire d’aménagement
2018_GO-04 Série 2 Inventaire d’aménagement n°2- Normes d’inventaire d’aménagement forestier
Normes d’inventaire d’aménagement forestier
2018_GO-05 Série 2 Inventaire d’aménagement n°3- Normes de stratification forestière
Normes de stratification forestière
2018_GO-06 Série 2 Inventaire d’aménagement n°4- Canevas commenté du rapport d’inventaire d’aménagement forestier
Canevas commenté du rapport d’inventaire d’aménagement forestier
2018_GO-07 Série 3- Etude socioéconomique n°1- Canevas et guide de réalisation de l’étude socioéconomique
Canevas et guide de réalisation de l’étude socioéconomique
2018_GO-09 Série 4- Plan d’aménagement n°2- Prévision et planification des récoltes sur la série de production
Prévision et planification des récoltes sur la série de production
2018_GO-11 Série 4- Plan d’aménagement n°4- Modalités de prise en compte de la faune dans les plans d’aménagement
Modalités de prise en compte de la faune dans les plans d’aménagement
2018_GO-12 Série 4- Plan d’aménagement n°5- Canevas commenté du plan d’aménagement
Canevas commenté du plan d’aménagement
2018_GO-13 Série 5- Plan de gestion n°1- Protocole de vérification et d’approbation du plan de gestion provisoire
Protocole de vérification et d’approbation du plan de gestion provisoire
2018_GO-14 Série 5- Plan de gestion n°2- Canevas commenté du plan de gestion provisoire révisé
Canevas commenté du plan de gestion provisoire révisé
2018_GO-16 Série 5- Plan de gestion N°4- Canevas commenté du plan de gestion quinquennal
Canevas commenté du plan de gestion quinquennal
2018_GO-17 Série 6- Plan annuel d’opérations n°1- Principes d’inventaires d’exploitation
Principes d’inventaires d’exploitation
2018_GO-18 Série 6- Plan annuel d’opérations n°2- Canevas commenté du plan annuel d’opérations
Canevas commenté du plan annuel d’opérations
2018_GO-22 Série 5- Plan de gestion n°5- Canevas commenté du rapport quinquennal de gestion forestière
Canevas commenté du rapport quinquennal de gestion forestière
2018_GO-23 Série 1- Gestion forestière n°1 – EFIR
Principes d’Exploitation forestière à Impact réduit – EFIR
2013-Loi n° 13-008 du 22 janvier 2013 modifiant et complétant la Loi n° 08-012
2013-Loi-n°-13-008-du-22-janvier-2013-modifiant-et-complétant-la-Loi-n°-08-012Télécharger
2012-Loi n°08-012 portant principes fondamentaux sur la libre administration des provinces
Libre administration des provinces
2002 – Loi 011-2002 portant code forestier
2002-Loi-011-portant-code-forestierTélécharger
2018- AM 72- modèle d’accord constituant la Clause sociale
Modèle d’accord constituant la Clause sociale des cahiers de charges du contrat de concession forestière
2016-AM 86 sur le programme de contrôle de production du bois d’oeuvre
2016-AM-86-sur-le-programme-de-controle-de-production du bois d’oeuvreTélécharger
2016-AM 85 sur l’unité forestière artisanale
2016-AM-85-sur-lunité-forestière-artisanale.-Télécharger
2016-AM 84 portant conditions et règles d’exploitation forestière du bois d’oeuvre
Conditions et règles d’exploitation forestière du bois d’œuvre
2016-AM 025 sur la gestion et exploitation des forêts des Communautés locales
2016-AM-025-sur-la-gestion-et-Exploit-forêt-Communautés-locales.-Télécharger
2016-AM 024 sur l’actualisation de l’annexe de décret 13-15
2016-AM-024-sur-lactualisation-de-lannexe-de-decret-13-15Télécharger
2015-AM 032 sur la règlementation sur le permis de coupe
2015-AM-032-sur-la-reglementation-permis-de-coupeTélécharger
2015-AM 022 sur le bois abandonnés en forêts
2015-AM-022-sur-le-bois-abandonnés-en-forêts.-Télécharger
2015- AM 049 sur l’exploitation forestière du bois d’oeuvre
2015-AM-049-sur-lexploitation-forestière-du-bois-doeuvre.-Télécharger
2015- AM 009 sur le comite de validation des textes d’application du code forestier
Comite de validation des textes d’application du code forestier
2015 – AM 050 sur l’exploitation forestière du bois d’oeuvre
2015-AM-050-sur-lexploitation-forestière-bois-doeuvre.-Télécharger
2015 – AM 034 sur l’élaboration, approbation du plan aménagement
Procédure, d’élaboration, vérification, approbation, mise en oeuvre et suivi des plans d’aménagement des concessions forestières
2013 – AM 083 sur la procédure de cession, donation, l’échange des forets
Procédure de cession, donation, l’échange des forets
2012-AM 032 sur la modification des règles_formalités_contrôle_forestier
2012-AM-032-sur-la-modification-des-regles_formalites_controle_forestier.-Télécharger
2012-AM 016 sur le marteau de l’exploitant forestier
2012-AM-016-sur-le-marteau-de-lexploitant_forestier.-Télécharger
2012- AM 032 sur l’approbation du rapport de l’observation FLEGT_OI
2012-AM-032-sur-lapprobation-rapport-observation-FLEGT_OITélécharger
2012 – AM 019 sur l’ installation des équipes expérimentales du contrôle forestier
2012-AM-019-sur-l-installation-equipes-experimentales-controle-forestierTélécharger
2011-AM 21 sur la commission d’examen de clause sociale
2011-AM-21-sur-la-commission-examen-clause-sociale.-Télécharger
2010 – AM 023 sur le modèle de l’accord de clause sociale
Modèle de l’accord constituant la clause sociale des cahiers de charges du contrat de concession forestière
2009 – AM 105 sur le modèle de formulaire de l’exploitation forestière
2009-AM-105-sur-le-modèle-de-formulaire-de-lexploitation-forestièreTélécharger
2009 – AM 104 sur la procédure de transaction en matière Forestière
2009-AM-104-sur-la-procédure-de-transaction-en-matière-Forestière.-Télécharger
2009 – AM 103 sur la commission de règlement des différends forestiers
2009-AM-103-sur-la-commission-de-règlement-des-différends-forestiers.-Télécharger
2009 – AM 102 sur le contrôle forestier
2009-AM-102-sur-le-controle-forestier.-Télécharger
2008-AM 025 sur le permis de déboisement-
2008-AM-025-sur-le-permis-de-déboisement-Télécharger
2008-AM 024 sur l’enquête publique sur les concessions forestières
2008-AM-024-sur-l-enquete-publique-sur-les-concessions-forestières.-Télécharger
2008 – AM 028 sur le modèle de contrat concession forestière
2008-AM-028-sur-le-modèle-contrat-concession -forestière.-Télécharger
2008 – AM 022 sur l’ autorisation_de_cession_location_concession forestière
2008-AM-022-sur-l-autorisation_de_cession_location_concession-forestière.-Télécharger
2006 – AM 035 sur l’exploitation Forestière
2006-AM-035-sur-lexploitation-Forestière.-Télécharger
2006 – AM 036 sur l’élaboration, approbation et suivi des plans d’aménagement forestier
2006-AM-036-sur-lélaboration-approbation-et-suivi-des-plans-daménagementTélécharger